Circulaire du 28 septembre 2006 relative aux tour aéroréfrigérante
Mesures compensatoires en cas d’impossibilité technique ou économique de réaliser l’arrêt annuel de l’installation pour nettoyage et désinfection Publié: 23/04/2007
Circulaire du 8 décembre 2005 relative à l’application des arrêtés ministériels du 13 décembre 2004 relatifs aux installations de refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air (rubrique 2921) Publié: 17/05/2006
Arrêté du 13 décembre 2004 relatif aux installations de refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air soumises à autorisation au titre de la rubrique n° 2921 Publié: 09/01/2006
